Mentions légales

Conformément à la législation en vigueur, en particulier la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004, nous vous prions de trouver ci-dessous les informations légales relatives à l’utilisation du site internet de l’entreprise B2C3D.

1. Éditeur du Site

Le site internet www.b2c3d.fr (ci-après le "Site") est édité par l'entreprise B2C3D, immatriculée sous le numéro [numéro d'immatriculation] au registre du commerce et des sociétés (RCS) de Lille.

  • Raison sociale : B2C3D

  • Adresse : 44B rue de Valenciennes, BAT B, 59000 Lille

  • Numéro de téléphone : 07.59.57.63.79

  • Adresse e-mail : contact.b2c3d@gmail.com

  • Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable - Article 293 B du CGI

2. Directeur de la Publication

Le directeur de la publication du Site est Billaud Louis, en qualité de gérant.

3. Hébergeur du Site

Le Site est hébergé par :

  • Nom de l'hébergeur : Shopify

4. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, logos, vidéos, maquettes, etc.) sont la propriété exclusive de B2C3D, sauf mention contraire. Ces éléments sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, en tout ou en partie, du Site ou de ses éléments est interdite, sauf autorisation expresse de B2C3D.

5. Données Personnelles

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7. Limitation de Responsabilité

B2C3D met tout en œuvre pour garantir l'exactitude des informations présentes sur le Site. Cependant, l'entreprise ne peut garantir l'absence d'erreurs, d'omissions ou de mises à jour. B2C3D ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site ou de l'incapacité d'utiliser les services proposés. L'entreprise ne saurait être responsable en cas d'interruption, de suspension ou de dysfonctionnement du Site, indépendamment de sa volonté.

8. Liens Hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif et n'engagent pas la responsabilité de B2C3D quant au contenu des sites liés. L'accès à ces sites tiers se fait sous votre propre responsabilité.

9. Modification des Mentions Légales

B2C3D se réserve le droit de modifier, à tout moment, les présentes Mentions Légales, sans préavis. Toute modification sera publiée sur cette page, et les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de votre consultation.

10. Loi Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes Mentions Légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de [insérer la ville ou le tribunal compétent], sauf disposition légale impérative contraire.

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes Mentions Légales ou pour toute autre demande, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :

  • Email : contact.b2c3d@gmail.com

  • Téléphone : 07.59.57.63.79

  • Adresse postale : 44B rue de Valenciennes, BAT B, 59000 Lille


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